Déposée le 14 mai 1990 par COGEMAGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COGEMAGTODO domicilié(e) 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 580 437 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, SELARL, M. LEFRANC DAVID domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGEMAG, SASU - 15 allée du Château Blanc - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 475580437
LEFRANC ET ASSOCIES, SELARL, M. LEFRANC DAVID - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170258 - Publication au BOPI 2000-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189374 - Publication au BOPI 1995-09-14
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438702 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 26 avril 2011 - Changement d'adresse n°547704 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613543 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747819 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12
Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laine angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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